Déposée le 21 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINE SILEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « GEM'S FLOWERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINE SILEO domicilié(e) Val Brian - 26400 - GRANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 186 349 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque GEM'S FLOWERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINE SILEO, Société à Responsabilité Limitée - Val Brian - 26400 - GRANE - France - SIREN 528186349
Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Inscription le 19 mai 2003 - retrait partiel n°370982 - Publication au BOPI 2003-05-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512438 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22
Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512437 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22
Inscription le 18 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°593442 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-18
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516785 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2012-12-18
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'usage intime, produits hygiéniques à base d'huiles essentielles, substances diététiques à usage médical pour enfants et malades, boissons diététiques à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, préparations enzymatiques à usage médicinal et vétérinaire. Appareils et instruments médicaux et vétérinaires. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, produits diététiques énergétiques non à usage médical à base d'un ou plusieurs des aliments précités. Café, thé, cacao, sucreries, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, produits diététiques et énergétiques non à usage médical à base d'un ou plusieurs des aliments précités. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons diététiques énergétiques non alcoolisées, non à usage médical à base de fruits et/ou légumes. Recherche en biologie, bactériologie, chimie, cosmétologie ; concession de licences de Propriété Industrielle. Consultations, conseils en hygiène, santé et dans le domaine pharmaceutique ; services médicaux, services vétérinaires.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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